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2021-008 - FINANCES - Purificateur d'air par filtaration HEPA - Demande d'aide à la Région
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2021-008 - ADM - Création de 2 postes supplémentaires de Conseillers délégués
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2021-015 - FINANCES - Acquisition terre agricole succession RABATEL
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2021-018 - FINANCES - Indemnités de fonctions des Conseillers Délégués et tableau récapitulatif
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2021-022 - FINANCES - Purificateur d'air par filtaration HEPA
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2021-024 - ADM - Tribunal Affaire EARL des PLATANES - COMMUNE
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2021-025 - ADM - convention de mise à disposition des infrastructures communales
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2021-027 - ENVIR- ENS DE LA BESSEYE Plan de charges 2021 Rectificatif
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2021-028 - FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 et affectation resultat
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2021-034 - FINANCES - BONUS RELANCE DE LA REGION - Tvx Le Port
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2021-035 - FINANCES - Acquisition d'ordinateurs pour les écoles
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2021-036 - ADM - Installation nouveau conseiller suite démission de M. Jérôme TORRES
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2021-038 - FINANCES - Avis sur retrait taxe d'assainissement POURCHER
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2021-041 - ADM - COM 2000 - conception guide des associations
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2021-044 - EPCI - CCBD - Non transfert de la compétance PLUi
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2021-045 - RH - Renouvellement du contrat d'agent de bibiothèque de Mme POZZY-BRUN
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2021-047 - FINANCES - Non facturation des parcelles Malaval à Amélie FELIX
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2021-048 - FINANCES - Remboursements d'assurances toiture école
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2021-050 - ADM - Renouvellement Bail Précaire 50 Bis rue du Stade
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2021-051 - EPCI - CCBD - Non transfert de la compétance PLUi
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2021-056 - ADM- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
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2021-058 - EPCI - convention entre le Préfet de l’Isère et les services utilisateurs du SNE
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2021-068- FINANCES - REcouvrement de la taxe OM auprès des locataires
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2021-072 - ADM - Ouverture des commerces le dimanches en 2022
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2021-074 - URBA - CAUE - Convention d'accompagnement révision PLU
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2021-076 - FINANCES - Contrat de location d'un véhicule publicitaire
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2021-076 - FINANCES - ANNEXE Contrats de location et de régie publicitaire