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• 2024-01 - RH - Approbation du règlement d’astreinte de sécurité

• 2024-01 - RESSOURCES HUMAINES - AN - Approbation du règlement d’astreinte de sécurité
• 2024-02 - RH - Instauration du régime indemnitaire de la police municipale
• 2024-03 - RH - Avancement de grade
• 2024-04 - RH - Adhésion à la consultation du CDG38 pour un contrat de protection sociale complémentaire - prévoyance
• 2024-04 - RH- AN - Adhésion à la consultation du CDG38 pour un contrat de protection sociale complémentaire - prévoyance
• 2024-05 - ADMINISTRATION - Approbation de la charte et politique documentaire
• 2024-06 - FINANCES - participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l'année scolaire 2023-2024 - convention avec Charvieu Chav
• 2024-06 - FINANCES - AN - participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l'année scolaire 2023-2024
• 2024-007 - ADMIN - 2ème prise de position concernant le projet de barrage Rhonergia
• 2024-008 - ADMIN - établissement des zones d'accélération d'implantation des énergies renouvelables
• 2024-009 - ADMIN - Mise en place du concours de jardiniers
• 2024-010 - ADMIN - renouvellement de la convention d'utilisation d'un stand de tir
• 2024-011 - ADMIN - convention avec l'agence nationale de traitement automatisée des infractions
• 2024-012 - FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2024
• 2024-013 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi
• 2024.014 - FINANCES - Compte de gestion 2023 - Approbation
• 2024.015 - FINANCES - Compte Administratif 2023 - Approbation
• 2024.016 - FINANCES - Compte Administratif 2023 - Affectation des résultats
• 2024.017 - FINANCES - Taxes Foncières 2024 - Vote des taux
• 2024.018 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Adoption
• 2024-019 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Fongibilité des crédits
• 2024-020 - FINANCES - Budget primitif 2024 - amortissement des biens
• 2024-021 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Subvention au CCAS
• 2024-022 - FINANCES - Budget primitif 2024 - Subventions aux associations
• 2024-023 - FINANCES - Projet secteur jeune – demande de subvention à la CAF
• 2024-024 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention annuelle
• 2024-025 - FINANCES - ENS marais de la Besseye - demande de subvention liée aux actions du plan de gestion
• 2024-026 - FINANCES - passage aux LED des bâtiments communaux - demande de subvention au Fonds Vert
• 2024-027 - FINANCES - passage aux LED des bâtiments communaux - demande de subvention à la préfecture
• 2024-028 - FINANCES - Engazonnement de Chevramont - demande de subvention au Fonds Vert
• 2024-029 - FINANCES - Remise aux normes de l'école - demande de subvention à la préfecture
• 2024-030 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à la Région dans le cadre du plan Etat - Région
• 2024-031 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à la CCBD
• 2024-032 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à la Région dans le cadre de l'inclusivité
• 2024-033 - FINANCES - Jaliopark - demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport
• 2024-034 - FINANCES - Chemin de Paradis - demande de subvention au fonds vert
• 2024-035 - FINANCES - Chemin de Paradis - demande de subvention au Département
• 2024-036 - FINANCES - Procédure d'achat
• 2024-037 - RH - Avancement de grade
• 2024-038 - URBANISME- Approbation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable du PLU
• 2024-039 - URBANISME- modification simplifiée du PLU - modalités de mise à disposition du public
• 2024-040 - FINANCES - Tarif de la restauration scolaire 2024-2025
• 2024-041  - FINANCES - Association USEP - Versement d'une subvention exceptionnelle
• 2024-042 - FINANCES - Association Amicale Boules - Versement d'une subvention exceptionnelle
• 2024-043 - ADMINISTRATION - Convention de mise à disposition du service DeclaLoc
• 2024-044 - ADMINISTRATION - Attribution de vehicules avec remisage a domicile
• 2024-044 - AN - ADMINISTRATION - Approbation du réglement de formation
• 2024-045 - ADMINISTRATION - Approbation du réglement de formation
• 2024-045 - AN - ADMINISTRATION - Approbation du réglement intérieur révisé
• 2024-046 - ADMINISTRATION - Approbation du réglement intérieur révisé
• 2024-047 - ADMINISTRATION - Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’A
• 2024-048 - ADMINISTRATION - Mise en place de la vidéoverbalisation
• 2024-049 - ADMINISTRATION - Convention relative à l'installation d'une sirène au système d'alerte et d'information des populations
• 2024-050 - ADMINISTRATION - modification de l'éclairage public
• 2024-051 - RH - Création de 4 postes saisonniers - Job d'été
• 2024-052 - ADM - Jury d'Assises - Tirage au sort des jurés
• 2024-053 - ADM - convention - création d'un sentier pédestre
• 2024-053 - ADM - AN2 - convention - création d'un sentier pédestre
• 2024-054 - ADM - Adoption du réglement d'utilisation occasionnelle des salles communales
• 2024-054 - ADM - AN -  Modification du réglement d'utilisation occasionnelle des salles communales
• 2024-055 - URBANISME- modification simplifiée du PLU - modalités de mise à disposition du public
• 2024-057 - RH - indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
• 2024-058- RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emplois
• 2024-059 - RH - transfert d'une activite privee vers le service public et creation d'emploi
• 2024-060 - FINANCES - transfert de l'actif et du passif de l'association Entraide Periscolaire Enfants
• 2024-061 - FINANCES - Jaliopark - subvention à l'Agence Nationale du Sport - convention école
• 2024-062 - AFFFAIRES SCOLAIRES - réglement intérieur de la garderie municipale
• 2024-063 - ADMINISTRATION - avis schéma de mutualisation CCBD
• 2024-064 - ADMINISTRATION - modification des statuts de la CCBD
• 2024-065 - ADMINISTRATION - convention relative à la gestion en flux des logements locatifs sociaux
• 2024-065 - AN3 - ADMINISTRATION - convention relative à la gestion en flux des logements locatifs sociaux
• 2024-066 - FINANCES - Adhésion au groupement de commandes d'achat de fournitures informatiques
• 2024-066 - AN2 - FINANCES - Adhésion au groupement de commandes d'achat de fournitures informatiques
• 2024-067 - RH - Modification du tableau des effectifs - création et suppression d’emploi
• 2024-068 - RH - protection sociale complémentaire prévoyance - adhésion à la convention du CDG38
• 2024-068 - AN3 - RH - protection sociale complémentaire prévoyance - adhésion à la convention du CDG38
• 2024-069- FINANCES - Recouvrement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères auprès des locataires de bâtiments communaux (2)
• 2024-069- FINANCES - TAOM
• 2024-070 - FINANCES - Renouvellement ligne de trésorerie
• 2024-071 - FINANCES - reprise des barrières le long du Rhône - demande de subvention à la CNR
• 2024-071 - AN1 - FINANCES - reprise des barrières le long du Rhône - demande de subvention à la CNR
• 2024-072 - URBANISME - autorisation d'implantation de poteaux télécom sur la parcelle AC 0131
• 2024-072 - AN1 - URBANISME - autorisation d'implantation de poteaux télécom sur la parcelle AC 0131
• 2024-073 - ADMINISTRATION - Modification de la mise en place de la vidéoverbalisation
• 2024-074 - AFFFAIRES SOCIALES - Validation de l'Analyse des Besoins Sociaux
• 2024-074 - AN - AFFFAIRES SOCIALES - Validation de l'Analyse des Besoins Sociaux
• 2024-076 - FINANCES - participation aux frais de scolarité ulis
• 2024-077- FINANCES - Signature de l’annexe de la convention de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné relative au transport pour la natation sco
• 2024-077- AN - FINANCES - Signature de l’annexe de la convention de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné relative au transport pour la natatio
• 2024-078 - RH - RIFSEEP
• 2024-079 - RH régime indemnitaire Police Municipale
• 2024-080 - RH - révision du système de primes de fin d'année
• 2024-081 - ADM - Approbation du Plan de Gestion Différenciée
• 2024-082 - ADM - Convention de mutualisation du fond territoire éducatif rural des Balcons du Dauphiné
• 2024-083 - FINANCES - Révision annuelle de la convention de la redevance spéciale des bâtiments communaux au SYCLUM
• 2024-084 - FINANCES - Autorisation d'engager 25_ investissement
• 2024-085 -  ENFANCE JEUNESSE - légalisation de la tarification des chantiers éducatifs

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